PLU de Leimbach

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    PLU approuvé le 24 mars 2025

    0-Page couverture du dossier de PLU
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    1a-Rapport de présentation, tome A : Diagnostic et état initial de l'environnement
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    1b-Rapport de présentation, tome B : Justifications
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    1c-Rapport de présentation, tome C : Evaluation environnementale
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    1d-Rapport de présentation, tome D : Résumé non technique
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    2-PADD
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    3-Règlement écrit
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    4-Règlement graphique (zonage)
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    5-OAP : Orientations d'aménagement et de programmation
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    6a-Servitudes d'utilité publique (plan A3)
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    6b-Servitudes d'utilité publique (notice)
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    7a-Annexe sanitaire
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    7b-Plan du zonage d'assainissement (A3)
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    7c-Plan des réseaux EP-ASS (A3)
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    8-Annexe relative au risque d'exposition au plomb
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    9-Annexe relative au risque d'exposition au radon
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    10-Forêts soumises (plan A3)
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    11-Périmètre du droit de préemption urbain
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