PLU de Leimbach

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Dossier du projet de PLU

1a-Rapport de présentation, tome A : Diagnostic et état initial de l'environnement

1b-Rapport de présentation, tome B : Justifications

1c-Rapport de présentation, tome C : Evaluation environnementale

1d-Rapport de présentation, tome D : Résumé non technique

4-Règlement graphique (zonage)

5-OAP : Orientations d'aménagement et de programmation

6a-Servitudes d'utilité publique (plan A3)

6b-Servitudes d'utilité publique (notice)

7a-Annexe sanitaire

7b-Plan du zonage d'assainissement (A3)

7c-Plan des réseaux EP-ASS (A3)

8-Annexe relative au risque d'exposition au plomb

9-Annexe relative au risque d'exposition au radon

10-Forêts soumises (plan A3)